";s:4:"text";s:7379:" Prédemande suivi carte identité passeport Passeport.ants.gouv.fr, Faire une Autorisation de Sortie de Territoire où trouver le CERFA AST. Utilité du certificat d'immatriculation (carte grise), Principaux éléments du certificat d'immatriculation (carte grise), Modification du certificat d'immatriculation (carte grise), Certificat d'Immatriculation Provisoire (CPI), Principaux éléments du permis de conduire, Principaux éléments du passeport ordinaire, Principaux éléments du passeport "grand voyageur", Principaux éléments du passeport temporaire, Principaux éléments du passeport diplomatique, Principaux éléments du passeport diplomatique urgent, Principaux éléments du passeport de mission, Principaux éléments du passeport de service, Publications de nos Autorités de Certification, Les fonctionnalités du timbre dématérialisé, Guide de consommation "Attestation d'accueil", Bénéficiaires du dispositif Justif'Adresse, Fonctionnement du dispositif Justif'Adresse, Conditions générales d'utilisation de Justif 'Adresse, Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, Officier/Officiere de securité des systèmes d'information, Responsable de l'exploitation des services IT, conditions générales d'utilisation et les règles de confidentialité. L’ANTS ainsi que l’hébergeur s’efforcent de permettre que les internautes puissent avoir accès en continu au site www.ants.gouv.fr.Néanmoins, l’ANTS se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site internet et à l’ensemble des téléservices proposés en cas de force majeur (panne, intention technique de maintenance). Puis-je rouler à l’étranger avec mon certificat provisoire d’immatriculation (CPI) ? Comment faire si j'ai dépassé le délai d'un mois pour faire le changement d'adresse ? Est-ce que mon contrôle technique doit-être à jour pour vendre mon véhicule ? Pour les voitures de collection type 4L ou Coccinelle, le format carré de la plaque peut-il être conservé ? Lors de la consultation de nos sites (listés ci-dessous), des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Notre politique de traitement des données personnelles est consultable via cette adresse : https://ants.gouv.fr/Donnees-personnelles. Je n’ai plus la totalité ou une partie de mes papiers. L’outil de mesure d’audience Google Analytics est déployé sur ces sites afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs.Dans le cadre de l'utilisation de cet outil, nos sites sont amenés à utiliser des témoins de connexion appelés « cookies » et à stocker des informations relatives au profil de ses visiteurs (équipement, navigateur utilisé,...), à leur navigation sur le site et la fréquence des visites. Quelles mairies pour faire une demande de carte d'identité ou passeport ? Si vous avez un CPI, la date du CPI figure à côté du numéro d'immatriculation, Changement d'état civil, de raison sociale ou d'état matrimonial, Pièces à fournir pour un changement de nom ou d’état matrimonial, Taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports (Y.2), Pièces à fournir pour un véhicule neuf acheté en France, Pièces à fournir pour un véhicule neuf acheté à l'étranger, Le bonus malus à l’achat d’un véhicule neuf, Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé en France, Véhicule obtenu par succession ou héritage, Pièce à fournir pour un véhicule d’occasion précédemment immatriculé hors Union Européenne, Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé dans l'Union Européenne, Démarches précises dans le cas du cyclomoteur neuf, Immatriculation d'un cyclomoteur par un mineur, Ajout ou retrait d’une mention d’usage sur mon véhicule, Pièces à fournir pour un véhicule agricole, Pièces à fournir pour un véhicule bénéficiant d’une exonération de droits de douane, Pièces à fournir pour immatriculer un véhicule de collection, Obtenir un duplicata en cas de perte, vol & détérioration, Mise en conformité des plaques des deux-roues motorisés, Le certificat de situation administrative (non gage et opposition), COVID-19 : je suis un professionnel habilité. Comment demander une Fiche d'Identification du Véhicule ? Déployer le sous-menu COVID-19 : ... dois-je refaire la carte grise ? Précision, dans le cas d'une demande de carte d'identité suite à une perte ou un vol, la pré-demande CNI n'est possible sur Predemande-cni.ants.gouv.fr que si vous avez acheté un timbre fiscal dématérialisé carte d'identité. Je souhaite modifier mon numéro de plaque FNI pour un numéro SIV. Je ne suis pas allé chercher ma carte grise à la poste, comment la récupérer ?
Je n'ai plus de place pour coller la vignette du contrôle technique sur mon CI, que faire ? Puis je détacher les bandes perforées latérales de mon certificat d’immatriculation ? Particularité de l'expédition des cartes grises. Agence nationale des titres sécurisés18 rue Irénée CarréBP 7047408101 Charleville-Mézières, Directeur de la publicationMme Anne-Gaelle BAUDOUIN - Directrice de l'agence. Je céde ma voiture à quelqu’un qui n’a pas encore le permis de conduire, est-ce possible ? Que faire en cas d’usurpation de plaques ? Je vends un véhicule qui ne figure pas dans la base informatique des véhicules immatriculés, comment procéder ? Comment faire une demande de duplicata en ligne ? Puis je détacher les bandes perforées latérales de mon certificat d’immatriculation ?